Parmi les nombreuse saisies opérées depuis le début de l’année, la dernière réalisée par le bureau de Papeete Port bat tous les records.Celui-ci a en effet prononcé le 20 septembre dernier la saisie de 44 315 articles contrefaits importés, destinés à être commercialisés en Polynésie française. Les marchandises, originaires de Chine, correspondent à des catégories de produits à haut risque de contrefaçon, donc sensibles en termes de contrôle.
Début septembre, les agents du service de la visite du bureau des douanes de Papeete port examinaient une déclaration en douane complexe et décidaient de « mettre en visite » le conteneur déclaré à l’importation. Ces marchandises, originaires de Chine, correspondaient en effet à des catégories de produits à haut risque de contrefaçon, donc sensibles en termes de contrôle.
La sélection opérée se révélera pertinente
Après une opération de visite qui se déroulera sur quatre jours et au cours de laquelle une centaine de cartons seront ouverts et contrôlés de manière approfondie, les douaniers ont décidé de prononcer la retenue des produits importés ; cette procédure leur a permis de ne pas libérer les produits soupçonnés contrefaisant, de consulter les marques concernées et de recueillir leur expertise. Les titulaires des marques déposées confirmeront toutes le caractère contrefait des produits retenus portant leur marque de fabrique. Selon la douane, les 44 315 articles saisis ont une valeur totale également record de quelque 22 millions XPF, en articles authentiques.
Les marchandises contrefaites saisies appartiennent toutes au monde de l’enfant. Elles correspondent à des articles les plus divers tels jouets, sacs à mains, albums photos, banderoles, montres, cotillons, vaisselle en papier, articles festifs, ballons, … qui portent atteinte aux droits des marques déposées (Disney, Ben 10, Batman, Spiderman, Superman, Barbie, etc…).
En deux ans, le nombre des saisies de contrefaçons a été multiplié par 40
Depuis le début de l’année, ce ne sont pas moins de 55 762 articles qui ont été saisis par la douane de Polynésie française pour une valeur globale des produits authentiques de 76 560 779 XPF. En deux ans, le nombre des saisies de contrefaçons a été multiplié par 40 et leur valeur a plus que doublé.
Le service des douanes signale également que, pour parfaire cette saisie record de contrefaçons, l’importateur se verra en outre notifié au titre de la même déclaration d’importation, l’infraction d’importation sans déclaration (ISD) de marchandises prohibées et la saisie de 480 sucettes-jouet lumineuses non conformes aux normes de sécurité, et 40 tromboscopes (lasers de classe III) pour prohibition d’ordre public.
